Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.P.F
/
CANEDEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANEDEL
S.P.F.

Numéro de dépôt :
1392888
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque CANEDEL

Déposée le 6 février 1987 par la société S.P.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANEDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.P.F domicilié(e) 6, rue de Chaux, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2083787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 203 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2083787) - France.

La marque CANEDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANEDEL est expirée depuis le 6 février 2007.

S.P.F a également déposé les autres marques suivantes : BLABLAVIN , MARQUIS DE SEYNAC , DJURDJURA 707 VERITABLE FOUTHA , LA CABRERIE , SPI SOCIETE DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES , LES SCHISTES DE MONT MARCOU , MEILLEUR OENOPHILE , LES RIEU


S.P.F. - 6, rue de Chaux, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2083787) - France - SIREN 398203463


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2083787) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1997 n°2083787 - Publication au BOPI 1997-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239865 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183501 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins.